Directeur de la publication

Commune de SAINT-THOMAS
Mairie / 1 Le village / 31470 SAINT-THOMAS
Téléphone : 05 61 91 74 62
Courriel : contact@mairie-saint-thomas.fr
Administrateur du site : LECERF Jean-Marc (adjoint au maire) - 06 33 95 51 56 / lecerf.jean-marc.31@orange.fr

Création & hébergement

Site institutionnel élaboré via le logiciel « SPIP »
Courcelles Design
82 chemin de ronde
32230 MARCIAC
Tél : 05 62 09 33 21

Logo

Le logo et la charte graphique de ce site sont la propriété de la municipalité de SAINT-THOMAS. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Crédits photos

© Pixabay
© Mairie de SAINT-THOMAS

Dispositions légales

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la Mairie de SAINT-THOMAS est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit par la Mairie de SAINT-THOMAS.

L’ensemble de ce site, notamment les images, les textes, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits n’est pas autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de la Mairie de SAINT-THOMAS est strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

Établissements de liens vers le site https://www.saint-thomas-31.fr :
La Mairie de SAINT-THOMAS autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site https://www.saint-thomas-31.fr pour tous les sites internet à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers des sites tiers depuis le site https://www.saint-thomas-31.fr :
Les liens hypertextes intégrés au sein de ce site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toute ressource existante sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de SAINT-THOMAS quant aux liens qu’ils contiennent eux-mêmes ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Majoritairement, il s’agit de liens vers les sites gouvernementaux et le service public.

Mise en garde générale

Nous mettons tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site des informations fiables et vérifiées. Cependant, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

En conséquence, nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou demandes de correction par courriel sur la boite aux lettres : contact@mairie-saint-thomas.fr
Il en est de même pour solliciter un ajout d’information, que ce soit d’ordre général ou à titre particulier dès lors qu’il s’agit de votre activité professionnelle (artisan ou producteur local).